La cour d’appel de New York a récemment confirmé sa décision selon laquelle Internet Archive devait cesser de distribuer des livres numériques sans indemniser les auteurs. Cette affaire remonte à mars 2023, lorsque plusieurs éditeurs ont porté plainte contre cette pratique. Internet Archive, connu principalement pour son service d’archivage de sites Web, proposait également un service de prêt numérique de livres, notamment pendant la pandémie de Covid-19.
Les éditeurs, dont HarperCollins, John Wiley & Sons, Penguin Random House et Hachette Book Group, ont contesté ces prêts non autorisés. Malgré les arguments basés sur le « fair use », la cour a statué en faveur des éditeurs. Cependant, Internet Archive se réserve le droit de continuer à défendre les bibliothèques et leurs droits à posséder, prêter et préserver les livres. Ils envisagent même de porter l’affaire devant la Cour suprême.
Parallèlement, Internet Archive est également impliqué dans un autre litige avec des maisons de disques telles que Sony et Universal. Ces dernières accusent Internet Archive d’héberger illégalement des chansons et enregistrements protégés par le droit d’auteur. Le Great 78 Project, qui vise à préserver les enregistrements de 78 tours, est au cœur de ce conflit. Malgré un refus d’annulation du procès en mai 2024, des pourparlers ont été engagés en juillet pour résoudre l’affaire à l’amiable.